Déposée le 24 avril 1992 par EGT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAC-SIMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est EGT, domicilié(e) 113 QUAI AULAGNIER, 92666 ASNIERES CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGT LPE - France.
La marque FAC-SIMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416537.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAC-SIMILE est expirée depuis le 24 avril 2002.
EGT a également déposé les autres marques suivantes : LISA , EGETEL , GALEO
EGT - 113 QUAI AULAGNIER, 92666 ASNIERES CEDEX - France
EGT LPE - France
Inscription le 25 juin 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°202956 - Publication au BOPI 1996-06-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Appareil et instrument scientifiques, magnétiques, géodésiques, électriques, géographiques, cinématographique, optique de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secour (sauvegarde), appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétique, disque accoustique; distributeur automatique et mécanique pour appareil à prépayement.Caisse enregistreuse, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Publicité Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux.Distribution des prospectus, d'échantillons, service d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils d'informations, ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de classements, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités.Télécommunications Agences de presse et d'informations communicantes pour terminaux d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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